Conditions générales de vente

Conditions générales de vente PARTICULIERS :

  • (0) Règlements acceptés : chèque, espèces, virement.
  • (1) Tarif de la prestation à domicile majoré du kilométrage Aller/Retour sur une base de 0,15€/km et valorisation tarifaire au prorata, du temps de déplacement Aller/Retour, sur la base horaire de la prestation concernée.
  • (2) Annulation d’une séance individuelle à l’initiative du client dans un délai de 6 heure au plus avant la date d’exécution de la prestation et dans le cas d’une réservation et paiement en ligne : RKO se réserve le droit de conserver le montant de la prestation réglée en ligne.
  • (3) Absence non excusée par le client et constaté par RKO et dans le cas d’une réservation et paiement en ligne : RKO se réserve le droit de conserver le montant de la prestation réglée en ligne.
  • (4) Annulation d’une séance individuelle à l’initiative de RKO dans un délai de 6 heures au plus avant la date d’exécution de la prestation et dans le cas d’une réservation et paiement en ligne : RKO rembourse intégralement le montant de la prestation réglée en ligne.

Conditions générales de vente ENTREPRISES :

  • (0) Règlements acceptés : chèque, espèces, virement.
  • (1) Tarif de la prestation établi en fonction de la nature, durée, et fréquence des interventions définies au préalable entre RKO et l’entreprise.
  • (2) Tarif de la prestation majoré du kilométrage Aller/Retour sur une base de 0,15€/km et valorisation tarifaire au prorata, du temps de déplacement Aller/Retour, sur la base horaire de la prestation concernée.
  • (3) Versement d’arrhes à hauteur de 10% à la signature du devis.
  • (4) Facture(s) d’acompte(s) mensuelle(s) et facture liquidative (moins les arrhes versés) pour les prestations de fréquence mensuelle, bimensuelle et hebdomadaire.
  • (5)Annulation de la prestation à l’initiative de l’entreprise : les arrhes versées à la signature du devis sont conservées.
  • (6)Annulation de la prestation à l’initiative de l’entreprise dans un délai de 15 jours calendaires au plus avant la date d’exécution de la prestation : RKO se réserve le droit de demander le versement de 50% du solde de la prestation déduction faite des arrhes.
  • (7)Inscriptions aux ateliers et aux séances individuelles à la charge de l’entreprise.
  • (8)Lorsque le seuil requis pour l’intervention n’est pas atteint, l’entreprise peut annuler la prestation à son initiative dans un délai d’au moins 15 jours calendaires avant la date d’intervention. La disposition (3) relative aux arrhes s’applique.
  • (9) Lorsque le seuil requis pour l’intervention n’est pas atteint dans un délai d’au moins 15 jours calendaires avant la date date d’intervention, il appartient à l’entreprise de le signaler à RKO. RKO se réserve le droit d’annuler sa prestation. La disposition (3) relative aux arrhes s’applique.